Atelier Mathieu Berger
2 rue Castex - 75004 Paris - FranceTel/fax: 01.42.78.82.12
m.berger75@orange.fr
Mentions Légales
Le site www.mathieu-berger-socleur.fr est la propriété de la société A.M.B.
SARL au capital de 7 622 €
Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS n° 433 110 111
Ayant son siège social au 2 rue Castex 75004 PARIS France.
Directeur de la publication du site internet : Société A.M.B.
Tél. : 01 42 78 82 12
Fax : 01 42 78 82 12
Email : 
En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance
de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées
à tout moment et sans préavis par la société A.M.B..
Par ailleurs, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent
site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception
des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées
à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société A.M.B. pourra interrompre
le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Réalisation du site
Studio NumerikCréation de sites Internet Wordpress : Studio Numerik
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site mathieu-berger-socleur.fr, les graphismes, images, textes, logos
ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société
A.M.B. à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres
sociétés partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé
que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société A.M.B. est interdite
et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2
et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction
totale ou partielle des marques ou logos de la société A.M.B. ou de
ses partenaires, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation
expresse de la société A.M.B. ou du propriétaire du logo ou de la marque
est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.
Attribution de juridiction
En cas de litige entre la société A.M.B. et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de la société A.M.B..